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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

FABIEN-CESBRON, Maine-et-Loire. - 1911 : est admis [30 mai] (A. t. I, p. 629 ; J.O., p, 532) - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Intérieur) [13 juin] (A. t. II, p. 779 ; J.O., p. 655). - Parle dans la 1re délibération sur la proposition de loi relative au droit de réponse et portant modification de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 [14 novembre] (A. t. II. p. 55 ; J.O., p. 1374). - Parle dans la discussion d'une proposition de loi relative à l'élection des juges consulaires [21 novembre] (A. t. II, p. 87 ; J.O., p. 1406). - Parle dans la 1re délibération sur le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 33 du cahier des charges du chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant (maximum de vitesse trains). - [26 décembre] (A. t. I, p. 350 ; J.O., p. 1683). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les articles 232, 314 du Code pénal et l'article 4 de la loi du 27 mai 1885 [26 décembre] (A. t. II, p. 352 ; J.O., p. 1688). - Membre de Commissions (F. 38, 57 ; J.O., p. 3974, 4856).