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Extrait de la table nominative 1912 à 1914

FABIEN-CESBRON, Maine-et-Loire. - 1912 : fait une rectification au procès-verbal [12 novembre] (A. t. I, p. 41 ; J.O., p.1347). - 1913 : Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation [7 février] (A. t. I., p. 69 ; J.O., p. 57). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau du domaine public [28 février] (A. t. I, p. 185 ; J.O., 153) [7 mars] (A. t. I, p. 242 ; J.O. p. 198). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [20 juin] (A. t. I, p. 1153 ; J.O., p. 951). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant la loi du 29 juin 1905 sur la durée du travail dans les mines [14 novembre] (A. t. II. p. 29 ; J.O., p. 1415). - Membre de Commissions (F. 55, 66, 85. 91 ; J.O., p 5069, 6365, 9903, 10307). - 1914 : parle dans la discussion des interpellations de M. Emile Reymond et de M. Cazeneuve sur l'aéronautique militaire [30 janvier] (A. t. I, p. 93, 94 ; J.O., p. 78). - Dépose deux rapports sur les projets de loi adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, relatif à un échange de terrains forestiers entre l'État et le département du Loiret ; le 2e, relatif à un échange de terrains entre l'État et M. Auzet [27 février] (A. t. I, p. 323 ; J.O., p. 270 ; Fa. 31, nos 104 et 105). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à attribuer des pouvoirs judiciaires à la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette [20 mars] (A. t. I, p. 537 ; J.O., p. 451). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales [27 mars] (A. t. I, p. 622 ; J.O., p. 523). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de réprimer la corruption en matière électorale [27 mars] (A. t. I, p. 627 ; J.O., p. 527). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Postes et Télégraphes [23 juin] (A. t. I, p. 956 ; J.O., 815). Loi de finances, article 15 [4 juillet, 2e séance] (A. t. I, p. 1232 ; J.O., p. 1042). Article 21 [7 juillet] (A. t. II, p. 1289 ; J.O., p. 1084,1090). - Membre d'une Commission (F. 29 ; J.O., p. 2406).