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Extrait de la table nominative 1915 à 1917

FABIEN-CESBRON, Maine-et-Loire. - 1915 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au ravitaillement de la population civile [24 Juin] (A. t. I, p. 326 ; J.O., p. 297). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les droits d'entrée sur le papier [30 juillet] (A. t. I, p. 477 ; J.O., p. 428). - Membre de Commissions (F. 29, 32, 33 ; J.O., p. 4259, 4659, 5075. - 1916 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la taxation des céréales [28 juillet] (A. t., I, p. 821 ; J.O., p. 744). - Demande à interpeller le Ministre des Travaux publics sur la crise du charbon [26 octobre] (A. t. I. p. 922 ; J.O., p. 838). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant rétablissement d'un impôt général sur le revenu (17 novembre] (A. t. I, p. 1051 ; J.O., p. 948). - Membre de Commissions (F.40, 51, 66 ; J.O., p. 5535, 8201, 10417). - 1917 : parle dans la discussion de la proposition de loi fixant les affectations aux unités combattantes des mobilisés, officiers, sous-officiers et soldats, appartenant à l'armée active et à la réserve de l'active [26 juin] (A. t. I, p. 741 ; J.O., p. 645) [28 juin] (A. t. I, p. 750 ; J.O., p. 653). - Fait une rectification au procès-verbal [28 juin] (A. t. I, p. 745 ; J.O., p. 649). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la procédure en Cour de justice [7 décembre] (A. t. I, p. 1184 ; J.O., p. 1032). - Membre de Commissions (F. 4,.14, 31 ; J.O., 461, 1309, 3991).