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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

CHARLES CHABERT. Drôme. - 1909 : dépose et lit le rapport sur les élections de la Savoie [15 janvier] (A. t. I, p. 9 ; J.O., p. 10). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant le personnel des chemins de fer [9 juillet] A. t. I, p. 811 ; J.O., p. 670). - Membre de Commission (F. 70 ; J.O., p. 11265). -1910 : dépose une pétition de M. Marcellin, industriel à Paris [4 février] (J.O., p. 193). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières et paysannes [12 mars] (A. t. I, p. 616 ; J.O., p. 513) [21 mars] (A. t. I, p. 943 ; J.O., p. 773). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Loi de finances) [6 avril] (A. t. I, p. 1697 ; J.O., p. 1382). - Membre de Commissions (F. 75, 85 ; J.O., p. 8884, 9724). - 1911 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Agriculture) [21 juin] (A. t. I, p. 1033 ; J.O., p. 870). - Membre de Commissions (F. 25, 74 ; J.O., p. 2259, 5444).