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Extrait de la table nominative 1912 à 1914

CHABERT. Drôme. - 1912 : est admis [12 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O. p. 12). - Dépose, avec MM. Louis Blanc et Maurice Faure, une pétition des greffiers des justices de paix du département de la Drôme [16 janvier] (J.O., p. 22). - Dépose, avec MM. Maurice Faure et Louis Blanc, une pétition des greffiers de justice de paix du département de la Drôme [19 janvier] (J.O., p. 37). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution de la flotte [29 mars] (A. t. I, p. 1040 ; J.O., p. 832).- Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 945). - 1913 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Loi de finances [29 mai] (A. t. I, p. 918 ; J.O., p. 757) [5 juin] (A. t. I, p. 1036 ; J.O., p. 850, 862) [29 juillet] (A. t. I, p. 1461 ; J.O., p.1206). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée active et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I., p. 1627 ; J.O., p. 1336). - Membre de Commissions (F. 7, 85 ; J.O., p. 998, 9903). - 1914 : dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le département de la Drôme et la compagnie du chemin de fer de Taulignan-Grignan-Chamaret, en vue du relèvement du tarif voyageurs de 2e classe sur le tramway de Taulignan à Grignan et à la station de Chamaret du réseau de Paris-Lyon-Méditerranée [5 mars] (A. t. I, p. 371 ; J.O., p. 311 ; I. n° 90). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 841).