Tables nominatives

CHARLES-CHABERT. Drôme. - 1918 : adresse une question à M. le Ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement relative à l'allocation du pain dans diverses communes de la Drôme [8 février] (A. t. I, p. 98 ; J.O., p. 87). - Membre de Commissions : Congés (F. 33). Trafic des billets de théâtre (F. 60). - 1919 : parle dans la discussion des interpellations concernant les régions libérées [14 février] (A. t. I, p. 146; J.O., p. 133). - Membre de Commissions : Aspirants au notariat (F. 4). Groupe de ruines des régions dévastées (F. 16). Initiative parlementaire (F. 21). Frais occasionnés par les malades admis d'urgence dans les hôpitaux (F. 31). Récompenses à décerner dans l'ordre national de la Légion d'honneur à l'occasion des expositions de Lyon, San-Francisco et San-Diego et de Casablanca (F. 32). Pétitions (F. 80, 104). - 1929 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des taxes postales [18 mars] (A. t. I. p. 310; J.O., p. 276) [19 mars] (A. t. I, p. 333; J.O., p. 301). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Lebert relative à la gendarmerie [1 ^er juillet] (A, t. I, p. 1209; J.O., p. 1086). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge de certains officiers [6 juillet] (A. t. I, p. 1237 ; J.O., p. 1111). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I, p. 1412; J.O., p. 1266) [23 juillet] (A. t. I, p. 1439; J.O., 1291). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une promotion spéciale dans la Légion d'honneur [14 décembre] (A. t. I, p. 167; J.O., p. 1892). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [16 décembre] (A. t. II, p. 205; J.O., p. 1928). - Membre de Commissions : Armée (F. 7). Aménagement du Rhône (F. 10). Initiative parlementaire (F. 14). Protection des mères et des nourrissons (F. 29). Avancement des fonctionnaires de l'enseignement public (F. 97).