CHAGNAUD (Léon). Creuse. -- 1927 : dépose un rapport, au nom de la Commission des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Meuse et des Ardennes, d'une voie ferrée d'intérêt local d'Aubréville à Aprement [3 mars] (A. t. I, p. 164 ; J.O., p. 171 ; I. n° 90). -- Commissions : Travaux publics (F. 5) (Secrétaire) (F. 6) ; Colonies, Protectorats et Possessions ressortissant au Ministère des Colonies (F. 7) ; Mines (F. 8) ; Algérie (F. 14) ; Aéronautique commerciale (F. 50).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.