Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1955 à 1956

CHAINTRON (M. JEAN) [Seine].

Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires étrangères [6 octobre 1955] ; de la commission du suffrage universel (ibid.). - Membre suppléant : de la commission de la France d'outre-mer ; de la commission de la justice et de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.).

Interventions :

Intervient au cours du débat sur les questions orales de MM. Debré et Michelet relatives à la situation au Cambodge et au Sud Vietnam [20 octobre 1955] (p. 2400 à 2402) ; explique son vote sur la proposition de résolution déposée en conclusion du débat (p. 2407). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif au renouvellement de l'Assemblée nationale [8 novembre 1955]. - Discussion générale (p. 2514 à 2516). - Discussion de ce texte en deuxième lecture [15 novembre 1955]. - Discussion des articles. Art. 1er (p. 2579 à 2581). - Explique son vote sur la demande en autorisation de poursuites contre un membre du Conseil de la République [17 novembre 1955] (p. 2652). - Intervient dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 11 du décret réglementaire du 2 février 1852 pour l'élection des députés [9 février 1956]. - Discussion de l'article unique : son amendement rédactionnel (p. 72) ; son amendement tendant à rétablir le dernier alinéa dans la rédaction votée par l'Assemblée nationale (p. 73) ; le retire (ibid.). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution concernant la manifestation anticolonialiste du Palais de la Mutualité [28 février 1956]. - Discussion générale (p. 236). - Discussion de l'article unique (p. 238). - Prend part à la discussion du projet de loi portant approbation du deuxième plan de modernisation et d'équipement [22 mars 1956]. - Discussion générale (p. 501 à 503) ; sur la motion présentée par M. Rochereau (p. 516). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Michel Debré relative à l'organisation européenne de l'énergie atomique [19 avril 1956] (p. 582, 583). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution relative à la procédure de révision constitutionnelle [26 avril 1956]. - Discussion générale (p. 641, 642).- Intervient dans la discussion de la proposition de loi tendant à la création d'une division militaire au sein du commissariat à l'énergie atomique [21 juin 1956]. - Discussion générale (p. 1247). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Michel Debré sur la politique que le Gouvernement compte appliquer au Maroc et en Tunisie [26 juin 1956]. - Discussion générale (p. 1298, 1299, 1300).