Extrait de la table nominative 1912 à 1914

CHAPUIS. Meurthe-et-Moselle. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Travaux publics [3 février] (A. t. I, p. 138 ; J.O., p. 116). Guerre [13 février] (A. t. I, p. 299 ; J.O., p. 249) [14 février] (A. t. I, p. 320 ; J.O., p. 267).- Dépose une pétition de la société d'études politiques et sociales d'Alger [12 mars] (J.O., p. 619). - Dépose le rapport sur l'article 57 du projet de loi de finances de l'exercice 1912, adopté par la Chambre des Députés, disjoint par le Sénat et renvoyé à la Commission de l'armée le 21 février 1912 (création d'un nouveau modèle de chaussures de repos) [21 mars] (A. t. I, p. 838 ; J.O., p. 685 ; I. n° 119).- Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 945). - 1913 : dépose le rapport sur la proposition de loi tendant à compléter la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée [28 février] (A. t. I, p. 194 ;' J.O., p. 160). - Parle dans la discussion de ce projet de loi [7 mars] (A. t. I, p. 243 ; J.O., p. 199). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant la réorganisation des cadres des vétérinaires militaires [21 mai] (A. t. I, p. 691 ; J.O., p. 572 ; I. n° 179). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Guerre [22 mai] (A. t. I, p. 700 ; J.O., p. 560). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au maintien, sous les drapeaux, de la classe 1913 [29 mai] (A. t. I, p. 914 ; J.O., p. 752).- Membre de Commissions (F. 7, 25 ; J.O., p. 998, 2694). - 1914 : Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour but de modifier le paragraphe 3 de l'article 41 de la loi du 21 mars 1905, concernant l'exemption des périodes d'instruction pour les sapeurs-pompiers [12 février] (A. t. I. p. 162 ; J.O., p. 135 ; I. n° 48). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Guerre [19 juin] (A. t. I, p. 889, 891 ; J.O., p. 758, 760). Travaux publics [24 juin] (A. t. I, p. 987 ; J.O., p. 841). - Membre de Commissions (F. 9, 17 ; J.O., p. 841, 1539).