CHARON (M. le général baron), l'un des secrétaires élus. -- Est élu secrétaire pour la session de 1866, t. 1, p. 27. Est nommé membre : de la 4 e commission des pétitions, t. 2, p. 623 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1866, pour le recrutement des armées de terre et de mer, t. 3, p. 288 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 3, p. 589. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 398 ; t. 4, p. 468 (Dispense militaire en faveur des frères), 660 ; t. 5, p. 372. -- Est entendu : dans la discussion sur une pétition relative au traitement des conducteurs des ponts et chaussées, t. 3, p. 357 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives à la dispense du service militaire en faveur des frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 5, 7.
CHARON (M. le général baron), l'un des secrétaires élus. -- Est élu secrétaire pour la session de 1866, t. 1, p. 27. Est nommé membre : de la 4 e commission des pétitions, t. 2, p. 623 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1866, pour le recrutement des armées de terre et de mer, t. 3, p. 288 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 3, p. 589. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 398 ; t. 4, p. 468 (Dispense militaire en faveur des frères), 660 ; t. 5, p. 372. -- Est entendu : dans la discussion sur une pétition relative au traitement des conducteurs des ponts et chaussées, t. 3, p. 357 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives à la dispense du service militaire en faveur des frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 5, 7.