Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1936

CHASSAING (Eugène) [Puy-de-Dôme]. - Est admis [15 janvier], p. 7. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux nominations et promotions dans la Légion d'honneur à l'occasion des expositions de Bruxelles et de Milan [11 février], p. 95. - Intervient dans la discussion de l'interpellation de M. Thoumyre (coordination du rail et de la route) [27 février], p. 156. - Dépose avec MM. Edouard Néron, Léon Percier, Beaumont et Victor Lourties, une proposition de résolution tendant à assurer la sauvegarde de l'industrie nationale des pâtes de cellulose et la revalorisation des bois français de papeterie n° 121 [27 février] p. 160. - Parle sur l'article 3 du projet de loi relatif au plan de travaux pour combattre le chômage [4 août], p. 1041. - Parle sur l'article 3 du projet de loi relatif aux mises à la retraite par ancienneté [11 août], p. 1220. - Parle sur l'article 2 bis du projet de loi portant réforme fiscale [23 décembre], p. 1681. - Parle dans la discussion générale et sur la disjonction des articles 78 bis à 78 quatuordecies de la Loi de Finances (Budget de 1937) [28 décembre], p. 1809, 1831. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'Hygiène, sur la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 11 de la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne, modifié par la loi du 5 août 1920, et à fixer le statut du personnel de ces caisses, n° 944 [31 décembre], p. 1922. - Dépose des amendements sur les articles 13 A et 73 B de la Loi de finances (Budget de 1937) [31 décembre], p. 1951, 1952. - Commissions : Hygiène et Prévoyance sociale (4 février, J. O., .p. 47). ; Air (4 février J.0., p. 48) ; Comptes définitifs (4 février, J., O., p. 49). - Questions écrites au Ministre de l'Intérieur ; 31 janvier (2).