Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1902 à 1905

CHAUMIÉ, Ministre de l'Instruction publique. Lot-et-Garonne. - 1902 : parle dans la discussion des propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement [3 juillet] (A. t. I, p. 1126 ; J.O., p. 938) [4 juillet] (A. t. I, p. 1137 ; J.O., p. 948). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Denoix sur l'organisation de l'enseignement secondaire [10 juillet] (A. t. I, p. 1191 ; J.O., p. 991). - Parle dans la discussion de la prise en considération de la proposition de loi de M. Maxime Lecomte concernant l'abrogation de la loi du 15 mars 1850 sur l'enseignement [23 octobre] (A. t. II, p. 28 ; J.O., p. 1047). - Parle dans la discussion d'un projet de loi relatif à la participation des Services de l'Instruction publique et des Beaux-arts à l'Exposition de Saint-Louis [6 décembre] (A. t. II, p. 319 ; J.O., p.1286). - Membre de Commission (F. 17 ; J.O., p. 1181). - 1903 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Instruction publique) [25 mars] (A. t. I, p. 724, 729 ; J.O., p. 606) (Instruction publique) [26 mars] (A. t. I, p. 735, 743 ; J.O., p. 614) (Instruction publique) [29 mars] (A. t. I, p. 919 ; J.O., p. 769). - Répond à l'interpellation de M. de Lamarzelle au sujet de la suspension de M. Dimier, professeur au lycée de Valenciennes [5 juin] (A. t. I, p. 1129 ; J.O., p. 949). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la procédure instituée pour la construction d'office des maisons d'école [26 juin] (A. t. I, p. 1344 ; J.O., p. 1130) [27 juin] (A. t. I, p. 1374 ; J.O., p. 1154). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois sur l'enseignement secondaire [6 novembre] (A. t. II, p. 83 ; J.O., p. 1334) [12 novembre] (A. t. II, p. 115 ; J.O., p. 1359) [17 novembre] (A, t. II, p. 123 ; J.O., p. 1366) [19 novembre] (A. t. II, p. 142 ; J.O., p. 1381) [24 novembre] (A. t. II, p. 175, 188 ; J.O., p. 1411). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 novembre] (A. t. II, p. 170 ; J.O., p. 1406). - Répond à une question de M. Tellier, au sujet de la société des auteurs et compositeurs de musique [8 décembre] (A. t. II, p. 254 ; J.O., p. 1476).- Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Instruction publique) [24 décembre] (A. t. II, p. 438, 448 ; J.O., p. 1627) (Instruction publique) [26 décembre] (A. t II, p.459, 468 ; J.O., p. 1644) (Instruction publique) [29 décembre] (A. t. II, p. 587 ; J.O., p. 1750). - 1904 : parle dans la discussion des projets de lois sur l'enseignement secondaire libre [11 février] (A. t. I. p.174 ; J.O., p.146) [12 février] (A. t. I, p. 186 ; J.O., p. 155) [18 février] (A. t. I, p. 201 ; J.O., p. 171) [23 février] (A. t. I, p. 240 ; J.O., p. 201). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste [23 juin] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 604) [30 juin] (A. t. I, p. 810 ; J.O., p. 681) [4 juillet] (A. t. I, p. 882 ; J.O., p. 738) [5 juillet] (A. t. I, p. 907 ; J.O., p. 760).- Répond à l'interpellation de M. Denoix sur le retard apporté à la liquidation des retraites des instituteurs [28 octobre] (A. t. II, p. 17 ; J.O., p. 887). - 1905, Ministre de la Justice : donne lecture d'une déclaration du Gouvernement [27 janvier] (A. t. I, p. 18 ; J.O., p. 15 ; I. 11). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'accorder aux jurés une indemnité de séjour [3 mars] (A. t. I, p. 404 ; J.O., p. 343). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la compétence des juges de paix et la réorganisation des justices de paix [16 mars] (A. t. I, p. 506 ; J.O., p. 428) [17 mars (A. t. I, p. 511 ; J.O., p. 432) [21 mars] (A. t. I, p. 538 ; J.O., p. 455) [23 mars] (A. t. I, p. 554 ; J.O., p. 469) [24 mars] (A. t. I, p. 577 ; J.O, p. 487). - Fait une rectification au procès-verbal [23 mars] (A. t. I, p. 550 ; J.O., p. 465). - Répond à la question de M. Gourju au sujet de la loi du 7 juillet 1904 [24 mars] (A. t. I, p. 573 ; J.O., p. 484). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Instruction publique) [1er avril] (A. t. I, p. 653 ; J.O., p. 550) [8 avril] (A. t. I, p. 794 ; J.O., p. 668). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la juridiction des Conseils de prud'hommes [4 juillet] (A. t. I. p. 1367 ; J.O., p. 1140) [6 juillet] (A. t. I, p. 1376 ; J.O., p. 1147). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [11 juillet] (A. t. I, p. 1417 ; J.O., p. 1181). - Parle dans la 1re délibération sur la proposition de loi tendant à accorder l'amnistie en cas de faillites simples et d'indiscipline militaire [12 juillet] (A. t. I, p. 1447 ; J.O., p. 1206).- Lit le décret de clôture de la session ordinaire [13 juillet] (A. t. I, p. 1496 ; J.O., p. 1244 ; I. 258).