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Extrait de la table nominative 1922

CHÊNEBENOIT. Aisne. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime des loyers [8 mars] (A. t. I, p. 262 ; J.O., p. 249). - Parle dans la discussion du budget de 1922 (Dépenses recouvrables) [29 mars] (A. t. I, p. 586 ; J.O., p. 529). - Parle dans la discussion du projet de loi portant régularisation, ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1921 [7 avril] (A. t. I, p. 755 ; J.O., p. 670). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Hubert sur la politique à appliquer dans la Ruhr [9 novembre] (A. t. II, p. 134 ; J.O., p. 1328). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux droits d'expédition des actes de l'état civil [23 novembre] (A. t. II, p. 203 ; J.O., p. 1390). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies-et protectorats (F. 5). Départements libérés de l'invasion (F. 9).