Tables nominatives

CHESNELONG. Inamovible. - Est entendu au sujet du dépôt du projet de loi portant fixation du Budget des dépenses de l'exercice 1878 [22 février] (A., t. III, S ^t , p. 20 ; J.O., p, 1899, 1902). - Dans la discussion générale du Budget du Ministère des cultes [23 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 209, 224 ; J.O., p. 3292, 3299, 3300). - Amendement de M. L. Brun, au chapitre 10 (Bourses des Séminaires) [25 mars] (A., t. IV, S ^t , p. 273 ; J.O., p. 3432). - Dépose, au nom de la Commission des finances, des rapports sur quatre projets de lois : Le premier, concernant : 1° l'ouverture pour divers Ministères de crédits supplémentaires sur les exercices 1876 et 1877 ; 2° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; le deuxième portant ouverture, au Ministre des Finances, de crédits additionnels sur l'exercice 1878 ; le troisième, ayant pour objet l'ouverture, pour divers Ministères, de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1877 et sur exercices clos ; le quatrième, ayant pour objet : 1° l'ouverture à divers Ministères de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1877 ; 2° l'ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'exercices clos et périmés [28 mars] (A., t, V, S ^t , p. 42 ; an., p, 24, 25, 30, 35 ; J.O., p. 4211, 4231, 4250 ; I. n ^os 170, 171, 172, 173). - Est entendu dans la discussion (1 ^re délibération) sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant: 1° création de la dette amortissable par annuités ; 2° ouverture au Ministre des Travaux publics d'un crédit de 331 millions de francs pour le rachat de chemins de fer ; 3° autorisation pour le Ministre des Finances d'émettre pour la même somme des rentes 3 pour 100 amortissables et de convertir les obligations pour travaux publics. Propose un ajournement . [28 mai] A., t. VII, S ^t , p. 108, 129 ; J.O., p. 5919, 5928). - Son rapport sur le projet de loi relatif à l'aliénation du domaine de Villeneuve l'Etang, commune de Marnes, département de Seine-et-Oise [6 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 75 ; an., p. 131 ; J.O., p. 6343, 8437 ; I. n° 379). - Parle dans la discussion générale du projet de loi sur les contributions directes [7 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 97 ; J.O., p. 6400). - Son amendement aux articles 1, 2, 3 et 4 dudit projet de loi [11 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 179 ; J.O., 6575). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [21 novembre] (A., t. X, S ^t , p. 12 ; J.O., p. 10856). - Est entendu sur le Budget des dépenses pour 1879 [12 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 23 ; J.O., p. 11793) - Son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant établissement d'un régime douanier spécial pour les communes des Aludes et d'Hurepel (Basses-Pyrénées) [17 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 147 ; an., p, 455 ; J.O., p. 12030, 262 ; I. n° 548). - Parle dans la discussion sur le projet de loi portant fixation du Budget des dépenses, projet adopté avec modification par le Sénat et amendé par la Chambre des Députés [21 décembre] (A., t. XI, S ^t , p. 272 ; J.O., p. 12201). - Membre d'une Commission (F. n° 7 ; J.O., p. 607).