CHESNELONG. Inamovible. - Est entendu sur les opérations électorales du département de la Haute-Garonne [14 février] (A., t. II, S t , p. 76 ; J.O., p. 1072. - Est entendu dans la discussion générale sur le projet de loi relatif aux modifications à introduire dans l'organisation de l'Eglise de la confession d'Augsbourg par suite des cessions territoriales de 1871 [20 février] (A., t. II, S t , p. 125 ; J.O., p. 1260). - Parle dans la discussion du projet de loi de crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir pendant la prorogation des Chambres ; amendement de M. Delsol à l'article 4 [25 mars] (A., t. IV, S t , p. 69 ; J.O., p. 2498). - Demande la parole pour un rappel au règlement, au sujet de son interpellation sur les motifs des retards qui .ont suspendu la solution des questions soumises au Conseil d'État par les recours de plusieurs instituteurs congréganistes contre des arrêtés préfectoraux [3 avril] (A., t. IV, S t , p. 129 ; J.O., p. 2884).- Demande que la discussion de ladite interpellation soit renvoyée au 15 mai [8 mai] (A., t. V, S t , p. 5 ; J.O., p. 3783). - Développe son interpellation [15 mai] (A., t. V, S t , p. 38 ; J.O., p. 3970). - Dépose une pétition de l'archevêque d'Aix et des évêques de Digne, Gap, Fréjus et Toulon, Ajaccio, Nice et Marseille, une pétition de l'archevêque d'Alger, une pétition de l'évêque de Constantine et d'Hippône, une pétition de l'évêque d'Oran, et une pétition de l'archevêque de Rennes et des évêques de Saint-Brieuc, Vannes et Quimper [12 mai] (J.O., p. 3894). - Une pétition de M gr l'évêque d'Agen (J.O., p. 3979).- Une pétition de M. Gabriel de Belcastel, ancien Sénateur (J.O., p. 5779). - Est entendu (1 re délibération) sur la proposition de loi relative à la nomination des membres des Commissions administratives des hospices, des hôpitaux et des bureaux de bienfaisance. - Développe son amendement à l'article 3 [8 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 42 ; J.O., p. 6360, 6366, 6367).- Développe son paragraphe additionnel à l'article 1 er [10 juillet] (A., t. VIII, S t , p. 68 ; J.O., p. 6471, 6474). - Dépose des pétitions de divers (J.O., p. 6595). - De 7.993 habitants de l'Aisne, de 30.380 habitants de la Manche et de 5.733 habitants des Basses-Pyrénées (J.O., p. 6820). - Une pétition de M. Pagat, de Viroflay (Seine-et-Oise) (J.O., p. 6936). - 1.529 pétitions de 52.393 habitants de divers départements (J.O., p. 7961). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Baragnon sur l'application de la loi du 13 juillet, portant augmentation du nombre des membres du Conseil d'État [22 juillet] (A., t. IX, S t , p. 26 ; J.O., p. 7271). - Parle sur la proposition de loi relative à l'établissement des écoles normales primaires [29 juillet] (A., t. X, S t , p. 18 ; J.O., p. 7730) [1 er août] A., t. X, S t , p. 175 ; J.O., p. 7947,7955). - Membre de Commissions (F. n os 8, 12, 30 ; J.O., p. 620, 1035, 2685).
CHESNELONG. Inamovible. - Dépose 3.808 pétitions de 91.159 habitants des départements suivants : Ain, Aisne, Allier, Alpes (Basses-) Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariége, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal. Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze, Corse, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-), Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire (Haute), Loire-Inférieure, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Marne (Haute-), Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Pyrénées (Hautes-), Pyrénées (Basses-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Haut-), Rhône, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie (Haute-), Savoie, Seine, Seine-et-Marne, Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), Vosges, Yonne et Algérie (J.O., p. 10.559). - Est entendu dans la discussion du Budget du Ministère de l'Instruction publique [9 décembre] (A., t. II, S t , p. 47 ; J.O., p. 10859).