Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1906 à 1908

CICÉRON. Guadeloupe. - 1906 : fait une rectification au procès verbal [6 mars] (A. t. I, p. 254 ; J.O., p. 210). - Accepte l'ajournement de la discussion de son interpellation sur la situation de la Guadeloupe [27 mars] (A. t. I, p. 332 ; J.O., p. 275). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1906 (Colonies) [10 avril] (A. t. I, p. 601 ; J.O., p. 494). - Membre de Commissions (F. 6, 71 ; J.O., p. 377, 8227). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Marine) [19 janvier] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p.171). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant le mouillage et la circulation des vins et le régime des spiritueux [12 juillet] (A. t. I, p. 1125 ; J.O., p. 934). - Membre de Commissions (F. 31, 40, 41, 48, 73, 78 ; J.O., p. 2085, 3523, 3573, 3965, 8060, 8396). - 1908 : développe son interpellation au Ministre des Colonies sur les mesures prises pour le gouvernement de la Guadeloupe [5 mars] (A. t. I, p. 340 ; J.O., p. 280). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant l'article 310 du Code civil (Divorce) [10 mars] (A. t. I, p. 390 ; J.O., p. 321). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à établir un droit de douane sur le manioc [10 juillet] (A. t. I, p. 1162 ; J.O., p. 964). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 (Monnaies et médailles) [8 décembre] (A. t. II, p. 135 ; J.O., p. 1124 ; I. 328). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Monnaies et Médailles) [16 décembre] (A. t. II, p. 212 ; J.O., p. 1186). - Parle dans la discussion du budget du Ministère des Colonies [19 décembre] (A. t. II, p. 329 ; J.O., p. 1283). - Membre de Commissions (F. 5, 14,17, 46 ; J.O., p. 568, 1144, 1303, 3858).