Extrait de la table nominative 1918 à 1920

CLAVEILLE, Ministre des Travaux publics et des Transports. - 1918: parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'attribution d'allocations complémentaires aux agents des chemins de fer [15 mars] (A. t. I, p. 206; J.O., p. 188). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des tarifs des chemins de fer [30 mars] (A. t. I, p. 318; J.O., p. 285). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le rétablissement des voies ferrées [31 décembre] (A. t. I, p. 1070; J.O., p. 965). - 1919 : Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Debierre relative au ravitaillement et à la reconstitution des communes libérées [11 février] (A. t. I, p. 112 ; J.O., p. 101). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 2 e trimestre de 1919 (Services civils) [31 mars] (A. t. I, p. 487 ; J.O., p. 433). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires applicables au 3 e trimestre de 1919 [27 juin] (A. t. I, p. 1202; J.O., p. 1061). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Brager de La Ville-Moysan sur le transport des phosphates d'Algérie en France [24 juillet] (A. t. I, p. 1320 ; J.O., p. 1166). - 1920 : est admis comme Sénateur de la Dordogne [13 janvier] (A. t. I, p. 8; J.O., p. 6). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des tarifs de chemins de fer [13 février] (A. t. I, p. 114 ; J.O., p. 103). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au relèvement des tarifs de chemins de fer [14 février](A. t. I, p. 148; J.O., p. 132). - Est élu membre du Comité consultatif des forces hydrauliques [2 mars] (A. t. I, p. 255; J.O., p. 225). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'Autonomie des ports [8 juin] (A. t. I, p, 1017 ; J.O., p. 910). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [29 juillet] (A. t. I, p. 1790; J.O., p. 1573). - Membre der Commissions : Chemins de fer (F. 7). Outillage rational (F. 8). Apprentissage (F. 29). Santé publique (F. 29). Pétitions (F. 95).