Extrait de la table nominative 1909 à 1911

CLEMENCEAU. Var. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 9). - Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur. - Répond à une question de M. Bérenger, au sujet de l'application de la loi sur la prostitution des mineurs [11 juin] (A. t. I, p. 513 ; J.O., p. 422). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [15 juin] (A. t. I, p. 533 ; J.O., p. 438) [17 juin] (A. t. I, p. 554 ; J.O., p. 464). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français [9 juillet] (A. t. I, p. 803 ; J.O., p. 663). - 1911 : Membre de Commission (F. 103 ; J.O., p. 10348).