Tables nominatives

CLÉMENT (Léon). Indre. -Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [9 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 5; J.O., p. 221). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition ayant pour objet de modifier la loi du 27 juillet 1870, concernant les grands travaux publics . (J.O., p. 883; F. n° 7). - Rapporteur de la 2 ^e Sous-Commission relative au Titre complémentaire du Livre I ^er du Code rural (F. n°8).- (Dépose son rapport [15 février] (A., t. I, S ^t , p. 119; an., p. 248; J.O., p. 1156; I. n° 28). - Secrétaire de la 3 ^e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 2025; F. n° 20). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à la suppression des sous-préfectures de Sceaux et Saint-Denis [1 ^er mars] (A., t. II, S ^t , p. 137; J.O., p. 1594). - Parle sur le § 8 de l'art. 1 ^er de la proposition de loi relative aux droits du conjoint survivant [9 mars] (A., t. II, S ^t , p. 178 ; J.O., p. 1815). - Développe son amendement à l'art. 4 du projet de loi sur le Code rural [16 mars] (A., t. II, S ^t , p. 220; J.O., p. 2019, 2021). -Développe ses amendements aux art. 9 et 10 [17 mars] (A., t. II, St, p. 250; J.O., p. 2066, 2068 à 2071). - Secrétaire de la Commission de dissolution de la Chambre des Députés (J.O., p. 4498; F. n° 31). - Comme rapporteur, demande l'ajournement de la discussion du projet de loi (2 ^e délibération) sur le Titre complémentaire du Livre I ^er du Code rural, jusqu'à ce que la Commission ait pu statuer sur les amendements déposés [23 novembre] (A. t. IV, S ^t , p. 183; J.O., p. 7711). - Est entendu (2 ^e délibération) sur les amendements de M. Bozérian, aux art. 667 et 670, - sur les amendements de M. Xavier Blanc aux art. 668 et 669 [6 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 13, 15; J.O., p. 8135, 8138), - sur l'amendement de M. Xavier Blanc à l'art. 671 [8 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 22, 26, 34; J.O., p. 8200, 8205). - Demande l'ajournement de la discussion sur les art. 671 et 672. - Est entendu sur l'amendement à l'art. 673 de M. Xavier Blanc [10 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 38, 40; J.O., p. 8256); sur l'amendement à l'art. 671 de M. Labiche [11 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 49; J.O., p. 8289). - Membre de Commissions (F. n ^os 7, 8, 19, 3l ; J.O., p. 848, 968, 1850, 4497).