CLÉMENT (Léon). Indre. - Elu secrétaire du Sénat [13 janvier] (A., p. 6 ; J.O., c.r., p. 5). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet les nullités de mariage et des modifications au régime de la séparation de corps [20 janvier] (A., p. 37 ; J.O., c.r., p. 37, 39) [25 janvier] (A., p. 51 ; J.O. c.r., p. 51). - Prend part à la discussion, en 2° délibération, de la proposition de loi sur la naturalisation. Présente deux amendements, sur deux paragraphes de l'article 8, qui sont retirés par leur auteur [3 février] (A., p. 80 ; J.O., c.r., p. 80 et 81) [4 février] (A., p. 88 ; J.O., c.r., p. 88 et 89). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la répression des fraudes dans le commerce des engrais [7 mars] (A., p. 274 ; J.O., c.r., p. 372).- Est entendu dans la discussion du projet de résolution tendant à modifier divers articles du règlement relatifs aux peines disciplinaires à appliquer aux membres du Sénat [29 mars] (A., p. 483 ; J.O., c.r., p. 483). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés [20 mai] (A., p. 576 ; J.O., c.r., p. 576). - Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'étendre à certains travaux des villes les dispositions de la loi du 21 juin 1865 sur les associations syndicales [10 juin] (A., p. 617 ; J.O., c.r., p. 617) [21 juin] (A., p. 645 ; J.O., c.r., p. 645) [23 juin] (A., p. 655 ; J.O., c.r., p. 655). - Membre d'une Commission (J.O., p. 772 ; F. 15).
CLÉMENT. Indre. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi concernant les rapports des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés [14 novembre] (A. p. 78 ; J.O., c.r., p. 909) [15 novembre] (A.. p. 88 ; J.O., p. 920). - Secrétaire du bureau de l'Assemblée nationale [3 décembre] (J.O., c.r., p. 1).