Extrait de la table nominative 1889

CLÉMENT. Indre. - Dépose le rapport sur la proposition de loi de MM. Lisbonne et Clément, sur la procédure à suivre devant les Conseils du préfecture [17 janvier] (A., t. I, p. 37 ; J.O., c.r., p. 37 ; I. 4).- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la même proposition de loi [28 janvier] (A., t. I, p. 69 ; J.O., c.r., p. 69) [29 janvier] (A., t. I, p. 75 ; J.O., c.r., p. 75) [5 février] (A., t. I, p. 95 ; J.O., c.r., p. 95). - Relève, comme rapporteur, une erreur qui s'est glissée dans le compte rendu de la délibération relative à la procédure à suivre devant les Conseils de préfecture. Demande le rétablissement du texte primitif qui avait été adopté [8 février] (A., t. I, p. 107 ; J.O., c.r., p. 107). - Est entendu dans la discussion de la loi relative aux attributions judiciaires des Chambres [28 mars] (A., t. I, p. 348 ; J.O., c.r., p. 348). - Prend part à la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée [20 mai] (A., t. Il, p. 526 ; J.O., c.r., p. 526) [21 mai] (A., t. II, p. 532 ; J.O., c.r., p. 532). - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant. à augmenter le nombre de cantons dans la ville de Lille [28 mai] (A., t. II, p. 599 ; J.O., c.r., p. 599). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur les nationalités [6 juin] (A., t. II, p. 664 ; J.O., c.r., p. 664). - Membre d'une Commission (F. 40 ; J.O., p. 1635.)