Extrait de la table nominative 1921

CLÉMENTEL. Puy-de-Dôme. Président de la commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes. - Dépose un rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création d'un Office national des recherches scientifiques, industrielles et agricoles et des inventions [27 janvier] (A. t. I, p. 66 ; J.O., p. 71 ; I. n° 21). - Est élu membre de la. Commission plénière de l'Office national du crédit agricole [10 mars] (A. t. I, p. 207; J.O., p. 212; F. 17). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère du Commerce et de l'Industrie) [17 mars] (A. t. I, p. 246 ; J.O., p. 249 ; I. n° 168). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Finances [29 mars] (A. t. I, p. 417; J.O., p. 396) ; Commerce [30 mars] (A. t. I, p. 453 ; J.O., p. 426) ; Postes [8 avril] (A. t. I, p. 799 ; J.O., p. 721) ; Instruction publique (A. t. I, p. 972; J O., p. 864). - Fait une rectification au procès-verbal [31 mars] (J.O., p. 434). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au miel [19 mai] (A:t. I, p. 1331; J.O., p. 1160), - Parle sur la fixation de la date de la discussion des interpellations relatives aux fusillés de Vingré [18 octobre] (A. t. II, p. 4 ; J.O., p. 1777).- Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au règlement transactionnel [1er décembre] (A. t. II, p. 269; J.O., p. 2019).- Dépose le rapport sur le budget du Ministère du Commerce et de l'Industrie (exercice 1922) [23 décembre] (A. t. II, p. 501; J.O., p. 2221 ; I. n° 829).- Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] (A. t. II, p. 558; J.O., p. 2268) [27 décembre] (A. t. II, p. 668 ; J.O., p. 2290) [28 décembre] (A. t. II, p. 903; J.O., p. 2352, 2359). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de compléter la dotation des banques populaires [29 décembre] (A. t. II, p. 927; J.O., p. 2443; I. n° 874). - Membre de Commissions : Commerce, Industrie, Travail et. Postes (F. 9). Finances [F. 94).