Tables nominatives

CLÉMENTEL. Puy-de-Dôme. - 1924 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 mars] (J.O., p. 499). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux baux d'immeubles à l'usage commercial ou industriel [1 ^er avril] (J.O., p. 550) [2 avril] (J.O., p. 586). - Dépose un rapport au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au budget du Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1924, de crédits supplémentaires destinés à assurer le fonctionnement des services d'expansion commerciale [9 avril] (J.O., p. 676 ; I. n° 393). - Ministre des Finances. - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1923 (dépenses recouvrables) [30 juin] ] (J - 0., p. 947). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits provisoires au titre du budget des dépenses recouvrables [30 juin] (J.O., p. 972). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'exportation des capitaux [30 juin] (J.O., p. 977). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes de l'exercice 1925 [12 juillet] (J.O., p. 1093). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la prorogation du délai de payement des contributions [12 juillet] (J.O., p. 1094). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux de la marine marchande [12 juillet] (J.O., p. 1100). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [12 juillet] (J.O., p. 1103). - Parle dans la discussion des interpellations sur les accords de Londres [26 août] (J.O., p. 1309). - Parle sur l'urgence de la discussion du projet de loi réglementant le payement par chèque des effets de commerce [27 août] (J.O., p. 1334). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant un emprunt de 7 0/0 aux Etats-Unis [21 novembre] (J.O., p. 1470). - Parle dans la discussion du projet de loi de crédits provisoires concernant les dépenses recouvrables [28 novembre] (J.O., p. 1491). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 décembre] (J.O., p. 1673). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une convention avec la Banque de France [30 décembre] (J.O., p. 1695). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits sur l'exercice 1924 [31 décembre] (J.O., p. 1723, 1756). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à deux douzièmes provisoires [31 décembre] (J.O., p. 1740). - Donne lecture du décret de clôture de la session extraordinaire de 1924 [31 décembre] (J.O., p. 1759). - Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9). - 1925 : Ministre des Finances. - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1924 [31 mars] (J.O., p. 443). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le mois d'avril 1925 [31 mars] (J.O., p. 457). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Discussion générale) [2 avril] (J.O., p. 526). - Fait une déclaration relative à la circulation des billets de la Banque de France [2 avril] (J.O., p. 541). - Comme Sénateur. - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'appellation d'origine du fromage de Roquefort [9 juin] (J.O., p. 1142). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Serre sur les nouveaux droits mis par l'Allemagne à l'entrée des raisins frais [20 novembre] (J.O., p. 1618). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la clause compromissoire en matière commerciale [8 décembre] (J.O., p. 1697). - Commissions : Finances (F. 51) ; Finances (Vice-président) (F. 81). - 1926 : parle dans la discussion de la loi de finances du budget de l'exercice 1927 (art. 3 bis : révision semestrielle des produits soumis à la taxe de luxe) [16 décembre] (J.O., p. 1901) (art. 43 : taux d'intérêt des prêts au crédit artisanal) [17 décembre] (J.O., p. 1929) (art. 55 bis : dépôts de fonds effectués à la Caisse nationale de crédit agricole) [17 décembre] (J.O., p. 1934, 1935). - Commissions : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 11) ; Finances (Vice-président) (Budget de 1927) [19 novembre] (F. 81).