Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1894

COMBES. Charente-Inférieure. - Rapport de M. Barbey sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 10). - Élu Vice-Président [.12 janvier] (A., t. I, p. 14 ; J.O., c.r., p. 13). - Dépose un rapport de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Enseignement supérieur musulman. Les Médersas) [2 février] (A., t. I, p. 95 ; J.O., c.r., p. 77 ; I. 15). - Demande à interpeller M. le Ministre de l'Instruction publique sur la nécessité de réviser les règlements universitaires ou administratifs qui ferment à l'enseignement secondaire moderne certaines carrières libérales ou publiques, notamment la médecine [24 avril] (A., t. II, p. 15 ; J.O., c.r., p. 286). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 mai] (A., t. II, p. 95 ; J.O., c.r., p. 352). - Développe son interpellation [22 mai] (A., t. II, p. 225 ; J.O., c.r., p. 457). - Préside la séance [31 mai] (A., t. II, p. 243. ; J.O., c.r., p. 473). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Enseignement supérieur musulman, Les Médersas) [15 juin] (A., t. II, p. 317 ; J.O., c.r., p. 532) [18 juin] (A., t. II, p. 339 ; J.O., c.r., p. 550). - Membre de Commissions (F. 14, 38, 57 ; J.O., p. 706, 2278, 3223).

COMBES. Charente-Inférieure. Vice-Président du Sénat, préside la séance [6 novembre] (A., t. I, p. 11 ; J.O., c.r., p. 819). - Dépose une pétition de la Commission administrative de l'hospice civil de Saintes (Charente-Inférieure) [18 décembre] (J.O., c.r., p. 1025). - Membre d'une Commission (F. 16, J.O., c.r., p. 5808).