ALSACE (Comte d'), Prince d'Hénin. Vosges. - 1924 : Commissions : Armée (F. 9) ; Projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie (F. 19). - 1925 : dépose deux rapports au nom de la Commission de l'armée, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le premier, concernant la cession à la ville de Prats-de-Mollo d'une partie des terrains et bâtiments de la fortification de la place (I. n° 409) ; le deuxième, portant réorganisation du corps des interprètes militaires de langue arabe [6 juillet] (J.O., p, 1313 ; I. n° 410) - Commissions : Armée (Secrétaire) (F. 9) ; Algérie (F. 11). - 1926 : Commissions : Armée (Secrétaire) (F. 11) ; Algérie [22 février] (J.O., p. 202 ; (F. 17).
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