CORNE. Inamovible. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution, présenté par MM. Paris et Testelin, tendant à modifier les articles 50 et 51 du règlement du Sénat (J.O., p. 493 ; F. n° 6). - Est nommé Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi portant modification de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée [24 juin] (J.O., p. 3485 ; F. n° 71). - Membre de Commissions (F. n os 5, 71, 87 ; J.O., p. 447, 3460, 3959).
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