Tables nominatives

CORNET (Lucien). Yonne. - 1912 : dépose une pétition du syndicat des limonadiers, hôteliers et restaurateurs de l'Yonne (section de Sens) [9 janvier] (J.O., p. 2). -Parle dans la discussion du projet de loi sur l'enseignement de l'agriculture [19 janvier] (A. t. I, p. 39 ; J.O., p. 31). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Loi de finances [24 février] (A. t. I, p. 661 ; J.O., p. 534). - Dépose une pétition du syndicat agricole et viticole auxerrois à Auxerre (Yonne) et du syndicat agricole et viticole de Beines (Yonne) ; dépose une pétition de la société centrale d'agriculture et de viticulture de l'Yonne et du comice agricole et viticole de l'arrondissement d'Auxerre [21 mai] (J.O., p. 842). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants du Pas-de-Calais en faveur de l'espéranto [5 novembre] (J.O., p. 1318) - Dépose une pétition émanant d'habitants d'Auxerre (Yonne) ; dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants d'Avallon, Joigny et Sens (Yonne). - Dépose une proposition de loi tendant à modifier la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique [12 décembre] (A. t. II, p. 218 ; J.O., p. 1491 ; I. n° 380).- Parle dans la discussion de la proposition de loi, tendant à favoriser le reboisement et la conservation des forêts privées [20 décembre] (A. t. I, p. 281 ; J.O., p. 1543). - Membre de Commissions (F. 5, 46, 49, 65, 78 ; J.O., p. 586, 2526, 2781, 5426, 9461).- 1913 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée active et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1647, 1663 ; J.O., p. 1351, 1364). - Dépose une proposition de loi tendant à additionner de substances révélatrices les matières grasses présentant une composition chimique permettant de les confondre avec le beurre de cacao [18 novembre] (A. t. II, p. 44 ; J.O., p. 1427 ; I. n° 416). - Dépose une proposition de loi tendant à réviser la loi du 20 juillet 1895 sur les Caisses d'épargne [23 décembre] (A. t. II, p. 233 ; J.O., p. 1585 ; I. n° 480). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les pensions [23 décembre] (A. t. II, p. 237 ; J.O., p. 1587, 1588). - Membre de Commissions (F. 7, 26, 91, 93 ; J.O., p. 998, 2744, 5798, 10307). - 1914 : est élu secrétaire du Sénat [15 janvier] (A t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Dépose le rapport sur la proposition de loi ayant pour objet de compléter la loi du 8 août 1913 sur le warrant hôtelier [23 juin] (A. t. I, p. 954 ; J.O., p. 813 ; I. n° 301). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de réglementer le personnel des offices nationaux (établissements publics) [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1108 ; J.O., p. 942 ; I. n° 339). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Loi de finances, article 8 [3 juillet, 2 ^e séance] (A. t. I, p. 1198 ; J.O., p. 1016). Articles 26 et 46 [7 juillet] (A. t. I, p. 1296, 1299 ; J.O., p. 1096, 1098). - Membre de Commissions (F. 14, 16, 27, 29 ; J.O., p. 1318, 1429, 2248, 2406).