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Extrait de la table nominative 1889

CORNIL. Allier. - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la loi sur l'assainissement de la Seine en 2e délibération [15 janvier] (A., t. I, p. 29 ; J.O., c.r., p. 29). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet la reconnaissance d'utilité publique de l'association pour l'enseignement des sciences anthropologiques (J.O., p. 226 ; F. 6). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la loi sur l'assainissement de la Seine. Fait connaître l'opinion de la Commission sur l'amendement proposé par M. Léon Say [17 janvier] (A., t. I, p. 41 ; J.O., c.r., p. 41). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la reconnaissance d'utilité publique de l'association pour l'enseignement des sciences anthropologiques [1er avril] (A., t. I, p. 383 ; J.O., c.r., p. 383 ; I. 86). - Membre de Commissions (F. 5, 6 ; J. O., p. 206, 226).

CORNIL. Allier. - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Lacombe, adressée à M. le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes, sur l'application des articles 16 et suivants du décret du 18 juin 1811, en cas d'expertise médico-légale requise en matière criminelle, ainsi que de l'article 475 du Code pénal en cas de refus de concours de la part du médecin requis [9 décembre] (A., t. I, p. 1188 ; J.O., c.r., p. 1188).