Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1890

CORNIL. Allier. - Demande un congé [21 janvier] (A., t. I, p. 23 ; J.O., . c.r., p. 23) [11 février] (A., t. I, p. 91 ; J.O., c.r , p. 91) [14 mars] (A., t. I, p. 273 ; J.O., c.r., p. 273). - Rapporteur de la Commission relative au captage des eaux des sources de la Vigne et de Verneuil (J.O., p. 2339 ; F. 35). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage des eaux des sources de la Vigne et de Verneuil [19 juin] (A., t. II, p. 646 ; J.O., c.r., p. 646 ; I. 96). - Demande la mise à l'ordre du jour de la discussion de ce projet de loi [24 juin] (A., t. II, p. 680 ; J.O., c.r., p. 680). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion [1er juillet] (A., t. II, p. 732 ; J.O., c.r., p. 725).- Membre de Commissions (F. 26, 34 ; J.O., p. 1439, 2261).