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Extrait de la table nominative 1893

CORNIL. Allier. - Président de la Commission des pétitions (JO., p. 238 ; F. 5). - Est entendu dans la discussion en 1re délibération du projet de loi sur l'assistance médicale gratuite. Présente, sur l'article 12, de concert avec M. Lourties, un amendement qu'il retire [13 mars] (A., t. I, p. 346 ; J.O., c.r., p. 289). - Dépose le rapport sur la pétition n° 8 (session 1893) de la chambre syndicale des propriétaires des sources minérales et thermales du bassin de Vichy, à Saint-Yorre et Hauterive (Allier) [20 mars] (A., t. I, p. 401 ; J.O., c.r., p. 337).- Dépose une proposition de loi tendant à modifier l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée [23 mars] (A., t. I, p. 417 ; J.O., c.r., p. 351 ; I. 99). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1893. Présente un amendement, de concert avec M. Bardoux, qui est rejeté au scrutin [26 avril] (A., t. II, p. 25 ; J.O., c.r., p. 577). - Président do la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi sur l'exercice de la pharmacie (J.O., p. 3581 ; F. 84). - Dépose son rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'exercice de la pharmacie [17 juillet] (A., t. II, p. 739 ; J.O., c.r., p. 1157 ; I. 281). - Membre de Commissions (F. 4, 7, 53 ; J.O., p. 217, 303, 2358).

CORNIL. Allier. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).