Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1894

CORNIL. Allier. - Rapport de M. Mazeau sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 6). - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Gadaud, sur l'application des nouveaux règlements relatifs aux études médicales qui doivent entrer en vigueur le 1er novembre 1895 [8 mai] (A., t. II, p. 114 ; J.O., c.r., p. 366). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'assainissement de Paris et de la Seine [7 juin] (A., t. II, p. 253 ; J.O., c.r., p. 480 ; I. 107). - Demande la mise à l'ordre du jour de son rapport sur l'assainissement de la Seine [15 juin] (A., t. II, p. 323 ; J.O., c.r., p. 537). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion générale [21 juin] (A., t. II, p. 360 ; J.O., c.r., p. 567) [22 juin] (A., t. II, p. 386 ; J.O., c.r., p. 596). - Membre de Commissions (F. 9, 38, 57 ; J.O., p. 373, 2278, 3223).

CORNIL. Allier. - Demande, comme rapporteur, l'ajournement de la discussion de la proposition de loi sur l'exercice de la pharmacie, pour permettre à la Commission de modifier deux articles [26 octobre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 815). - Dépose un rapport supplémentaire [12 novembre] (A., t., p. 41 ; J.O., c.r., p. 843 ; I. 11). - Est eutendu dans la discussion [20 novembre] (A., t. I, p. 82 ; J.O., c.r., p. 875) [22 novembre] (A., t. I, p. 96 ; J.O., c.r., p. 886) [23 novembre] (A., t. I, p. 111 ; J.O., c.r., 897) [26 novembre] (A., t. I, p. 134 ; J.O., c.r., p. 913 [10 décembre] (A., t. I, p. 202 ; J.O., c.r., p. 973) [18 décembre] (A., t. I, p. 250 ; J.O., c.r., p. 1013) [20 décembre] (A., t. I, p. 270 ; J.O., c.r., p. 1030) [21 décembre] (A:, t. I, p. 290 ; J.O., c.r., p. 1046).