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Extrait de la table nominative 1897

CORNIL. Allier. - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion, en 1re délibération, sur le projet de loi ayant pour objet la protection de la santé publique [2 février] (A., t. I, p. 86; J.O., c.r., p. 73) [4 février] (A., t. I, p. 105; J.O., c.r., p. 91). - Parle dans la discussion du même projet de loi. Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [5 février] (A. t. I, p. 114; J.O., c.r., p. 93) [9 février] (A., t. I, p. 161; J.O., c.r., p. 132) [12 février] (A., t. I, p. 194; J.O., c.r., p. 159). - Président et rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire (J.O., p. 1601; F. 35). - Membre de Commissions (F. 34, 35, 54, 69; J.O., p. 1581, 1601, 2891, 3513).

CORNIL. Allier. - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la protection de la santé publique [16 décembre] (A., t. I, p. 217 ; J.O., c.r., p. 1431). - Membre d'une Commission (F. 12 ; J.O., p. 6637).