CORNU (M. ANDRÉ) [Sénateur des Côtes-du-Nord].

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1959].

Question orale avec débat :

« M. André Cornu demande à M . le Premier ministre s'il approuve les propos concernant une certaine interprétation de la Constitution et visant notamment la politique étrangère, la politique algérienne et la défense nationale, qui ont été tenus récemment au cours du congrès d'un parti auquel il participait » [25 novembre 1959].

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi portant réforme du contentieux fiscal et divers aménagements fiscaux [19 novembre 1959]. - Discussion des articles. - Art. 44 (supprimé par l'A. N.) : son amendement tendant à rétablir cet article (p. 1088). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [8 décembre 1959]. - Budget des AFFAIRES CULTURELLES (p. 1560 à 1562).