COSTE. Yonne. - Rapport de M. Barrière sur son élection. Est proclamé sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p. 13). -Demande un congé [2 février] (A., t. I, p. 45 ; J.O., c.r., p. 50) [13 mars] (A., t. I, p. 205 ; J.O., c.r., p. 175). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'exercice de la médecine (J.O., p. 2658 ; F. 39). - Membre de Commissions (F. 27, 37, 39 ; J.O., p. 1948, 2448, 2633).

COSTE. Yonne.- Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes. Présente, sur le n° 461 quater, un amendement qui n'est pas adopté [15 décembre] (A., t. I, p. 605 ; J.O., c.r., p. 1168). - Fait une rectification au procès-verbal [16 décembre] (A., t. I, p. 631 ; J.O., c.r., p. 1191).