COZZANO (M. FÉLICIEN) [Soudan français].
Rapport , au nom de la commission de la France d'outre-mer, sur le projet de loi créant un institut d'élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux [13 mai 1948] (I., n° 371). - Rapport , fait au nom de la commission de la France d'outre-mer, sur la proposition de résolution de MM. Fode Mamadou Toure, Ousmane Soce, Charles-Cros, Alioune Diop, Brunot et des membres du groupe socialiste S. F. I. 0., tendant à inviter le Gouvernement : 1° à supprimer la caisse locale de retraite de l'Afrique occidentale française; 2° à affilier tout le personnel autochtone à la caisse inter coloniale de retraite; 3° à faire rembourser aux fonctionnaires révoqués avant la mise en application de ces nouvelles dispositions les versements qu'ils ont effectués à la caisse locale de retraite [1 er Juillet 1948] (I., n° 650).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la France d'outre-mer, à la discussion du projet de loi créant un institut d'élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux. - Discussion générale [28 mai 1948] (p. 1303) ; prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la France d'outre-mer, à la discussion de la proposition de résolution relative à l'application de la Constitution dans les territoires d'outre-mer. - Discussion générale [25 juin 1948] (p. 1664) [2 juillet 1948] (p. 1781, 1782). - Discussion des articles. Article unique : amendements de M. Charles-Cros (p. 1794, 1795) ; son amendement tendant à flétrir le racisme et ceux qui l'exploitent (p. 1795) ; amendement de M. Boumendjel (p. 1799) ; intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'élection des conseillers de la République. - Discussion des articles. Art. 52 : amendement de M. Jayr [15 septembre 1948] (p. 3083).