Tables nominatives

CUMINAL . Ardèche. -- 1927 : présente des observations dans la discussion générale de la proposition de loi sur l'organisation de l'apprentissage [8 février] (A. t. I, p. 49 ; J.O., p. 62). -- Dépose un avis de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'organisation de l'apprentissage [10 février] (A. t. I, p. 70 ; J.O., p. 81 ; L n° 44). -- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur l'organisation de l'apprentissage [24 février] (A. t. I, p. 130 ; J.O., p. 140) [1 ^er mars] (A. t. I, p. 142 et suivantes ; J.O., p. 151, 158, 160). -- Parle sur l'ensemble dans la discussion du projet de loi sur les Assurances sociales [7 juillet] (A. t. I, p. 880 ; J.O., p. 832). -- Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'exposition nationale du travail [29 novembre] (A. t. II, p. 124 ; J.O., p. 1171 ; I. n° 604). -- Dépose deux rapports, au nom de la Commission des finances : le 1 ^er , sur le budget du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (3e section : Enseignement technique) (I. n° 667) ; le 2 ^e , sur le budget du Ministère de l'instruction publique et des Beaux-Arts (budget annexe de l'École centrale des arts et manufactures) (I. n° 668) [13 décembre] (A. t. II, p. 238 ; J.O., p. 1275). -- Parle, en qualité de rapporteur, dans la discussion du budget de l'exercice 1928 (Enseignement technique) [20 décembre] (A. t. II, P. 295 ; J.O., p. 1328). -- Commissions : Enseignement (F. 5) (Vice-Président) (F.6); Comptabilité (F.7); Finances (Budget 1928) (p. 46). -- Question écrite au : Ministre des Pensions [24 mai).