CUVINOT. Oise. - Demande, comme rapporteur, la déclaration de l'urgence pour autoriser M. le Ministre des Travaux publics à prélever, sur les fonds à mettre à sa disposition pour les études et les travaux de chemins de fer exécutés par l'État, la somme nécessaire pour assurer l'établissement du pont projeté à Manda, sur le Var [14 janvier] (A., t. I, p. 10 ; J.O., c.r., p. 10). - Dépose trois rapports : le 1 er , sur le projet de loi, adopté par le Chambre des Députés, ayant pour objet : 1° la déclaration d'utilité publique des travaux d'amélioration du port. de Saint-Nazaire (Loire-Inférieure) et des chenaux qui y aboutissent ; 2° l'acceptation des offres financières du département de la Loire, tendant à assurer la rapide exécution de ces travaux, ainsi que de ceux du canal de la basse Loire, autorisés par la loi du 8 août 1879 ; le 2°, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet: 1° d'accepter une avance de 6.400.000 francs offerte par la Chambre de commerce de Cette en vue de l'achèvement d'une partie des travaux autorisés par les lois des 14 juin 1878, 27 juillet 1880 et 28 février 1882 ; 2° de régler les voies et moyens destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce ; le 3e, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à accepter l'avance de 760.000 francs offerte par la Chambre de commerce de Bayonne pour l'achèvement du port de cette ville [1 er mars] (A., t. I, p. 175 ; J.O., c.r., p. 175 182 ; 1. 49, 50, 54). - Secrétaire de la Commission des finances [9 mars] (J.O., p. 121 1 ; F. 26). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux travaux d'amélioration du port de Saint-Nazaire [9 mars] (A., t. I, p. 210 ; J.O., c.r., p. 210).- Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du port de la basse Seine [13 juin] (A., t. II, p. 693 ; J.O., c.r., p. 693 ; I. 173). - Prend part à la discussion du même projet [28 juin] (A., t. II, p 821 ; J.O., c.r., p. 821). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la création d'un canal d'irrigation dans la vallée des Baux [9 juillet] (A., t. II, p. 898 ; J.O., c.r., p. 898 ; I. 217). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1890 [12 juillet] (A., t. II, p. 974 ; J.O., c.r., p. 974). - Membre de Commissions (F. 5, 14, 25, 54, 80 ; J.O., p. 206, 611, 1193, 2415, 3331).
CUVINOT. Oise. - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1 er , ayant pour objet d'ap. prouver une convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest pour la modification du compte d'exploitation partielle ; le 2 e , ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est pour la clôture du compte d'exploitation partielle [9 décembre] (A., t. I, p. 1184 ; J.O., c.r., p. 1184 ; I. 27, 28). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5756).