Tables nominatives

AUDIFFRET-PASQUIER (Duc d' ). Inamovible. - Président du Sénat [10 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 8; J.O., p. 253; F. n° 3). - Son allocution [11 janvier] (A., t. I, S ^t , p. 13; an., p. 12; J.O., p. 279; I, n° 4).-Annonce le décès de M. le général Changarnier [15 février] (A., t. I, S ^t , p. 117 ; J.O., p. 1155). - Est entendu sur l'application de l'art. 71 du règlement, au sujet de trois amendements à l'art. 1 ^er de la proposition de loi de la présidence du Conseil des Prud'hommes [20 février] (A., t. II, S ^t , p. 18 ; J.O., p. 1313). - Ses observations sur les travaux de la Commission des congés [6 mars] (A., t. II, S ^t , p. 149 ; J.O., p. 1737).- Accuse réception d'un rapport de M. le Ministre de la Guerre sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1876 [1 ^er mai] (A., t. III, S ^t , p. 3 ; J.O., p. 3187). - Demande que, dans l'intérêt des travaux de la Chambre haute, les absences des sénateurs soient moins fréquentes [3 mai] (A., t. III, S ^t , p. 18; J.O., p. 3248). - Annonce le décès de M. Ernest Picard [14 mai] (A., t. III, S ^t , p. 40 ; J.O., p. 3595). - Annonce le décès de M. Pierre Lefranc [18 juin] (A., t. III, S ^t , p. 76 ; J.O., p. 4494). - Donne lecture du décret prononçant la dissolution de la Chambre des Députés [25 juin] (A., t. III, S ^t , p. 223; J.O., p. 4777). - Consulte le Sénat sur la fixation de l'ordre du jour [7 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 3 ; J.O., p. 7727).- Annonce au Sénat le décès de M. le marquis de Franclieu [14 novembre] (A., t. IV, St, p. 13; J.O., p. 7407). - Est entendu à propos de l'incident relatif à l'élection des sénateurs inamovibles de la veille [16 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 33, 37; J.O., p. 7479). - Annonce au Sénat que les obsèques de M. le marquis de Franclieu auront lieu le samedi 17, à Versailles [16 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 38; J.O., p. 7483). - Annonce au Sénat le décès de M. Lanfrey [17 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 41; J.O., p. 7511). - Est entendu, sur la demande d'interpellation déposée par M. Audren de Kerdrel au sujet de l'enquête ordonnée par la Chambre des Députés [17 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 57; J.O., p. 7519). - Indique plusieurs Commissions qui, constituées depuis longtemps, n'ont pas encore fait de rapport sur les affaires dont elles sont saisies, et invite MM. les commissaires et rapporteurs à activer leurs travaux [26 novembre] (A., t. IV, S ^t p. 150; J. O., p. 7793).- Rappelle que, s'il a proposé au Sénat de se dessaisir de toutes les propositions dues à l'initiative parlementaire de l'ancienne Chambre des Députés, il a expressément réservé tous les projets de lois qui avaient été présentés par le Gouvernement, parce que les projets de lois ne peuvent être retirés que par décret [26 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 152; J.O., p. 7794), - Ses observations au sujet du scrutin complémentaire pour la nomination des membres de la Commission d'enquête sur les souffrances de l'industrie et du commerce en France [30 novembre] (A., t. IV, S ^t , p. 174 ; J.O., p. 7935). - Répond à M. Audren de Kerdrel, au sujet d'une observation de ce Sénateur sur le travail des Commissions de pétitions [6 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 18 ; J.O., p. 8138).- Annonce le décès de M. le général d'Aurelle de Paladines [17 décembre] (A., t. V, S ^t , p. 62; J.O., p. 8462).