ESTOURNELLES DE CONSTANT (d'). Sarthe. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux retraites des agents des chemins de fer d'intérêt local et tramways [6 avril] (A. t. I, p. 715 ; J.O., p. 636). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au statut définitif du Danube internationalise [29 juin] (A. t. I, p.1081 ; J.O., p. 970). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant un crédit pour l'armée du Levant [30 juin] (A. t. I, p. 1146 ; J.O., p. 1024). - Dépose une demande d'interpellation sur les causes de la perte du cuirassé la France [12 octobre] (A. t. II, p. 4 ; J.O., p. 1199). Parle sur l'ajournement de la discussion [20 octobre] (A. t. II, p. 130 ; J.O., p. 1234). - Parle dans la discussion des propositions de loi relatives au droit de vote des femmes [16 novembre] (A. t. II, p. 170 ; J.O., p. 1360). - Membre de Commissions : Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. t). Marine (F. 5).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.