Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1933

Comte d'HARCOURT [Calvados]. - 1933 : Dépose, avec M. Mando, un amendement sur l'art. 89 (Réduction des officiers). Parle sur son amendement (projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [22 février], p. 317 et 320. Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1933 (Agriculture [10 mai], p. 906 et 908. - Dépose, avec MM. Paul Bénazet et le Général Stuhl, un amendement sur l'art. 134 (disjonction de l'article) (Loi de finances) [19 mai], p. 1161. - Dépose, avec MM. Damecour et BoivinChampeaux, un amendement sur le chap. 55 (Personnel des haras) (Agriculture) [29 mai], p. 1244.