DANELLE-BERNARDIN. Haute-Marne. - Membre de Commissions (F. 13, 54, 55 ; J.O., p. 936, 3107, 3145).

DANELLE-BERNARDIN. Haute-Marne. - Dépose : 1° une pétition d'un grand nombre de propriétaires vignerons de la commune de Billanconrt (Meuse) ; 2° une pétition des viticulteurs des communes d'Harricourt, Sarcey et Poissons (Haute-Marne) [21 décembre] (J.O., c.r., p. 1065). - Dépose une pétition émanant de 138 propriétaires-vignerons domiciliés à Orges (Haute-Marne) [23 décembre] (J.O., c.r., p. 1078). - Membre de Commissions (F. 3, 25 ; J.O., p. 5085, 6151).