DANELLE-BERNARDIN. Haute-Marne. - Dépose des pétitions : 1° de viticulteurs des communes de : Ambonville, Autigny-le-Grand, Autigny-le-Petit, Braux, Fronville, Joinville, Rupt, Sommermont, Thonnance-les-Joinville et Vecqueville (Haute-Marne) ; 2° des viticulteurs de la commune de Chatonrupt (Haute-Marne) [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Dépose des pétitions de propriétaires-vignerons des communes de Saint-Dizier et Suzannecourt (Haute-Marne) [16 janvier] {J.O., c.r., p. 32). - Dépose des pétitions : 1° des vignerons de la commune de Saint-Martin (Haute-Marne) ; 2° de 224 membres de la Société viticole de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67). - Dépose deux pétitions des viticulteurs des communes de Ghancenay et Rouvroy (Haute-Marne) [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Dépose une pétition de 363 vignerons de la commune de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Dépose une pétition de 278 vignerons de la commune de Voisey (Haute-Marne) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de MM. Bizot de Fonteny, Darbot, de La Sicotière, Brusset, Danelle-Bernardin, Jules Cazot, tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 (J.O., c.r., p. 572 ; F. 13). - Dépose trois pétitions de 95 vignerons de la commune de Noncourt, de 90 vignerons de la commune de Thonnance-les-Moulins et de 80 vignerons de la commune de Sailly (Haute-Marne) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose des pétitions de plusieurs viticulteurs des communes de Saint-Urbain et Perthes (Haute-Marne) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions des communes de Vauz-la-Douce, Damrémont et Villars-Saint-Marcellin (Haute-Marne) [10 février] (J.O., c.r., p. 154). - Dépose des pétitions : 1° d'un certain nombre de propriétaires et vignerons des communes de Melay et Montcharrot ; 2° d'un grand nombre de viticulteurs des communes de Daillancout et Brancourt (Haute-Marne) [16 févrierl (J.O., c.r., p. 174). - Dépose deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Bouzancourt (Haute-Marne) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Colombey-les-Deux-Églises- (Haute-Marne) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose une pétition de 184 vignerons de la commune de Vicq (Haute-Marne) [6 mars] (J.O., c.r., p. 252). - Dépose une pétition de 96 vignerons de la commune de Poulangy (Haute-Marne) [30 mars] (J.O., c.r., p. 542). - Membre de Commissions (F. 15, 59 ; J.O., p. 571, 2698).
DANELLE-BERNARDIN. Haute-Marne. -Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).