Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1933

DANIEL-VINCENT [Nord]. - 1933 : Est admis [11 janvier], p. 16. - Parle sur l'art. 89 (Motorisation de l'armée) (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [22 février], p. 320. - Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1933. (Éducation nationale) (Chap. 125: Constructions scolaires) [12 mai]. p. 991. - Dépose, avec MM. le Général Bourgeois, Paul Bénazet et plusieurs de leurs collègues, un amendement (disposition additionnelle) sur l'art. 118 A. Parle sur l'art. 138 (Loi de finances) [19 mai], p. 1151 et 1165.