Tables nominatives

DARBOT. Haute-Marne. - Est élu secrétaire du Sénat [10 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 5). - Explique son vote sur le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1901 (Régime fiscal des successions) [29 janvier] (A., t. I, p. 165 ; J.O., c.r., p. 139). - Dépose une proposition de loi tendant à atteindre la spéculation en vue de mettre un terme à son influence néfaste sur le cours du prix des denrées alimentaires et particulièrement sur celui du blé [12 mars] (A., t. I, p. 611 ; J.O., c.r., p. 512 ; I. 124). - Dépose les rapports sur : 1° sa proposition de loi tendant à modifier la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux, en ce qu'elle touche à l'exercice de la médecine vétérinaire ; 2° le projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire [21 mars] (A., t. I, p. 562 ; J.O., c.r., p. 547 ; I. 147). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi sur la police sanitaire des animaux, en ce qu'elle touche à l'exercice de la médecine vétérinaire [29 mars] (A., t. I, p. 770 ; J.O., c.r., p. 646). - Dépose un rapport supplémentaire sur : 1° sa proposition de loi tendant à modifier la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux, en ce qu'elle touche à l'exercice de la médecine vétérinaire ; 2° le projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire [14 juin] (A., t. II, p. 206 ; J.O., c.r., p. 851 ; I. 234). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la.même proposition de loi [5 novembre] (A., t. I, p. 10 ; J.O., c.r., p. 1253) [13 décembre] (A., t. I, p..200 ; J.O., c.r., p. 1408). - Prend part à la discussion des projets de lois relatifs au régime des admissions temporaires des blés. Présente deux amendements sur les articles 3 et 4, que son auteur ne maintient pas [24 décembre] (A., t. I, p. 299- ; J.O., c.r., p. 1487). - Membre de Commissions (F. 42, 68 ; J.O., p. 3212, 6747).