Tables nominatives

DARBOT. Haute-Marne . - 1906 : est admis. - Dépose et lit son rapport sur l'élection de l'Indre-et-Loire [10 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 7, 10). - Parle dans la discussion, du budget de l'exercice 1906 (Guerre) [8 avril] (A. t. I, p. 522 ; J.O., p. 430). - Parle dans la discussion du, budget de l'Agriculture [9 avril] (A. t. I, p. 563 ; J.O., p. 463) [10 avril] (A. t. I, p. 582 ; J.O., p. 480). - Parle dans la discussion de la loi de finances [12 avril] (A. t. I, p. 700 ; J.O., p. 573). - Dépose une proposition de loi portant institution des retraites ouvrières [6 décembre] (A. t. II, p. 299 ; J.O., p. 1087 ; I. 425). - Membre de Commissions (F. 15, 40, 53 ; J.O., p. 1194, 3886, 4816). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Agriculture) [16 janvier] (A. t. I, p. 132 ; J.O., p. 108) [17 janvier] (A. t. I, p. 143 ; J.O., p. 117). - Parle dans la discussion de la loi de finances [25 janvier] (A. t. I, p. 401 ; J.O., p. 330). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant, à prévenir le mouillage des vins [28 juin] (A. t. I, p. 988 ; J.O., p. 821). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Agriculture) [26 décembre] (A. t. II, p. 454 ; J.O., p. 1319). - Membre de Commissions (F. 23, 40, 63 ; J.O, p. 1159, 3523, 7366). - 1908 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 11 de la loi du 1 ^er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles et à compléter cette loi par un article additionnel [7 juillet] (A. t- I, p. 1104 ; J.O., p. 917). - Parler sur le règlement de l'ordre du jour [17 novembre] (A. t. II, p. 79 ; J.O., p. 1080). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de faciliter l'appel en cause dans toute action en nullité de vente d'un animal bovin atteint ou suspect d'être atteint de tuberculose [15 décembre] (A. t. II, p. 171 ; J.O., p. 1153 ; I. 345). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi ayant pour but de combattre les épizooties et les maladies contagieuses des animaux [23 décembre] (A. t. II, p. 454 ; J.O., p. 1386). - Membre de Commissions (F. 17, 25, 58, 64 ; J.O., p. 1303, 1765, 4508, 7228).