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Extrait de la table nominative 1998

DARCOS (Xavier), sénateur (Dordogne) RPR-R.

Elu sénateur le 27 septembre 1998.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles (JO Lois et décrets du 7 octobre 1998).

Membre titulaire de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) (JO Lois et décrets du 22 octobre 1998).

Membre de la commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole (JO Lois et décrets du 19 novembre 1998) ; puis secrétaire (JO Lois et décrets du 20 novembre 1998).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

348 (JO Débats du 28 octobre 1998) (p. 4011) - Ministère : Justice - Vacances de postes de greffier en chef dans le ressort du tribunal de grande instance de Périgueux- Réponse le 11 novembre 1998 (p. 4313) - Cours et tribunaux

INTERVENTIONS

- Question orale avec débat : réformes annoncées de l'éducation - (14 octobre 1998) (p. 3814, 3816) : intervient dans le débat consécutif à la question de M. Adrien Gouteyron.