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Extrait de la table nominative 2001

DARCOS (Xavier), sénateur (Dordogne) RPR-R.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 5 octobre 2001).

Membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 11 octobre 2001).

Membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 11 octobre 2001).

Membre titulaire de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO).

DÉPÔTS

Avis, déposé au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi [n° 415 (2001-2002)] adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la démocratie de proximité [n° 155 (2001-2002)] (19 décembre 2001) - Collectivités territoriales.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 922 (JO Débats du 18 octobre 2000) (p. 5218) - Ministère : Emploi - Difficultés de l'hospitalisation privée - Réponse le 31 janvier 2001 (p. 420) - Hôpitaux

n° 1017 (JO Débats du 8 février 2001) (p. 645) - Ministère : Emploi - Usage abusif du droit de réquisition à l'encontre des médecins généralistes de Dordogne - Réponse le 4 avril 2001 (p. 939) - Médecins

n° 1052 (JO Débats du 18 avril 2001) (p. 1249) - Ministère : Culture - Difficultés de gestion de l'office public d'HLM de Périgueux - Réponse le 25 avril 2001 (p. 1401) - Habitations à loyer modéré (HLM)

n° 1079 (JO Débats du 16 mai 2001) (p. 2096) - Ministère : Intérieur - Election des présidents des communautés d'agglomération - Réponse le 13 juin 2001 (p. 2904) - Groupements de communes