BELCASTEL (de). Élu par le département de la Haute-Garonne, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p..17 ; J.O., p. 1658). - Son rapport sur les élections du département de la Manche [9 mars] (A., t. I, S t , p.19 ; J.O., p. 1659). - Son rapport sur les élections du département du Lot [17 mars] (A., t. I, S t , p. 88 ; J.O., p. 1891). - Dépose [15 mai] un certain nombre de pétitions d'habitants de divers départements, sur l'enseignement supérieur (J.O., p. 3331) [22 mai] (J.O., p. 3536) [7 juin] (J.O., p. 3949) [8 juin] (J.O., p. 3989) [21 juillet] (J.O., p. 5434). - Demande une rectification au procès-verbal [8 juin] (A., t. II, S t , p.175 ; J.O., p. 3978, 3979). - Dépose deux pétitions d'habitants de Brignoles (Var), et une pétition d'habitants de Foix (Ariège) [9 juin] (J.O., p. 4033). - Dépose un grand nombre de pétitions signées par les habitants de divers départements [14 juin] (J.O., p. 4187) [16 juin] (J.O., p. 4244) [21 juin] (J.O., p. 4419) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [6 juillet] (J.O., p. 4910) [13 juillet] (J.O., p. 5125) [18 juillet] (J.O., p. 5313) [19 juillet] (J.O., p. 5351). - Est entendu sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur. (Collation des grades) [21 juillet] (A., t. IV, S t , p. 99 ; J.O., p. 5428). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les Maires [11 août] (A., t. V, S t , p. 150 ; J.O., p. 6272). - Membre de Commissions (F. n os 8, 11, 14, 30, 39 ; J.O., p. 1836, 2052, 2556, 4158, 5126).
BELCASTEL (de) (Haute-Garonne). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants de divers départements (J.O., p. 8029, 8310, 8544, 8657, 8782, 8911). - Président de la 1 re Commission des pétitions (formation de novembre 1876) (J.O., p. 8030). - Dépose une demande d'interpellation sur les discours qui ont été prononcés à Toulon, à la distribution des prix des écoles primaires [15 novembre] (A., t. I, S t , p. 93 ; J.O., p. 8309). - Insiste pour que cette interpellation figure à l'ordre du jour du mardi 28 novembre [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 159 ; J.O., p. 8653). - Demande le renvoi de la discussion au vendredi suivant [28 novembre] (A.. t. I, S t , p. 173 ; J.O., p. 8781). - Parle sur le scrutin relatif à la nomination de deux Sénateurs inamovibles [24 novembre] (A., t. I, S t , p. 161 ; J.O., p. 8654). - Développe son interpellation [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 37 ; J.O., p. 8948, 8950). - Dépose un grand nombre de pétitions d'habitants de la Haute-Garonne, du Lot-et-Garonne, de la Nièvre, de l'Yonne, de la Charente, de l'Orne, de l'Eure, de la Seine, des Ardennes, du Tarn-et-Garonne, du Calvados et de la Somme, etc, (J.O., p. 9244, 9342, 9567, 9890). - Parle dans la discussion du Budget du Ministère de la Guerre (chap. 6, Solde des Troupes ) [21 décembre] (A., t. II, S t , p. 114 ; J.O., p. 9597). - Est entendu dans la discussion du Budget général des dépenses pour l'exercice 1877 (article 12) [26 décembre] (A., t. II, S t , p. 224 à 226 ; J.O., p. 9755). - Membre d'une Commission (F. n° 11 ; J.O., p. 8912).