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Extrait de la table nominative 1896

BLOIS (Comte de). Maine-et-Loire. - Dépose une pétition des cultivateurs de la commune de Saint-Paul-du-Bois (Maine-et-Loire) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 46). - Dépose une pétition du Syndicat agricole d'Anjou à Angers (Maine-et-Loire) [14 février] (J.O., c.r., p. 127). - Est entendu dans la discussion, en 2e délibération, sur le projet de loi relatif aux responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire. Présente, de concert avec M. Le Breton, un amendement, qu'il retire, satisfaction lui ayant été donnée [20 mars] (A., t. I, p. 334 ; J.O., c.r., p. 286). - Prend part à la discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt des boissons. Présente, sur l'article 2, un amendement qui est rejeté au scrutin [22 juin] (A., t. II, p. 143 ; J.O., c.r., p. 529). - Membre de Commissions (F. 26, 43 ; J.O., p. 1556, 3094, 3107).

BLOIS (comte de). Maine-et-Loire. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artificiels [17 décembre] (A., t. I, p. 227 ; J.O.. c.r., p. 902).