Tables nominatives

BLOIS (comte de). Maine-et-Loire. - Déclare ne pas se représenter comme candidat aux fonctions de secrétaire [8 janvier] (A., t. I., p. 2 ; J.O., c.r., p. 2). - Dépose deux pétitions : la 1 ^re , du Syndicat agricole de Cassé-le-Vivien (Mayenne) ; la 2 ^e , des agriculteurs de la Mayenne [1 ^er février] (J.O., c.r., p. 175). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1901 [4 février] (A., t. I, p. 224 ; J.O., c.r., p. 187). - Fait une rectification au procès-verbal [5 février] (A., t. I, p. 241 ; J.O., c.r. p. 203). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département de Maine-et-Loire [22 février] (J.O., c.r., 395). - Dépose une pétition du Comice agricole de Segré (Maine-et-Loire) [1 ^er mars] (J.O., c.r., p. 461). - Dépose une pétition des membres de la Chambre syndicale de l'Union des syndicats de la Mayenne [21 mai] (J.O., c.r., p. 673). - Dépose une pétition d'un grand nombre d'habitants des départements de l'Ardèche et des Ardennes [17 juin] (J.O., c.r., p, 911). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au contrat d'association. Présente de concert avec M. de Lamarzelle, un amendement sur l'article 14. Présente un second amendement sur le même article [21 juin] (A.. t. II, p. 376 ; J.O., c.r., p. 994). - Présente et développe sur le même projet de loi, un amendement, qui est rejeté au scrutin [22 juin] (A., t. II, p. 420 ; J.O., c.r., p. 129). - Prend part à la, discussion, en 2 ^e délibération : 1° du projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire ; 2° sur la proposition de loi relative à la police sanitaire des animaux en ce qu'elle touche à l'exercice de la médecine vétérinaire. Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 novembre] (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p. 1258). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le régime des admissions temporaires des froments [24 décembre] (A., t. I, p. 308 ; J.O., c.r., p. 1495). - Membre de Commissions (F. 5, 42 ; J.O., p. 427, 3213).